2 réflexions au sujet de « Arrêté municipal permanent règlementant les bruits de voisinage »
Bonjour
Pratiquement tous les dimanches, surtout le matin, et parfois même l’après-midi (ex le 15/09), nous subissons des bruits liés à des travaux bruyants provenant d’un voisin. L’arrêté communal autorise les travaux bruyants le dimanche matin. Le voisin effectue, le découpage d’un vieux silo tour et je trouve, que cela ne relève pas d’une nécessité à être réalisé le dimanche matin. Est-il possible de faire évoluer cet arrêté afin d’ajouter un élément exceptionnel ou d’exclure les travaux tels que ceux qui n’ont aucun intérêt a être réalisés à ce moment. Merci de votre compréhension.
Bonjour,
C’est avec attention que nous avons pris connaissance de votre commentaire sur notre site Internet et vous remercions, tout d’abord, de votre visite sur le site de la commune. L’arrêté communal auquel vous faites référence précise que » Les activités de loisirs (bricolage, jardinage) exercées par des particuliers à l’aide d’outils, d’appareils ou d’instruments tels que tondeuses à gazon à moteur thermique, tronçonneuses, perceuses, raboteuses, scies mécaniques, ne doivent pas porter atteinte à la tranquillité du voisinage par la durée, la répétition ou l’intensité du bruit occasionné et ne peuvent être pratiquées les samedis, dimanches et jours fériés que pendant les horaires suivants :
– Samedis : de 8 heures à 12 heures et de 14 heures à 18 heures
– Dimanches et jours fériés : de 10 heures à 12 heures ».
Il est donc autorisé, à tous concitoyens, de mener des travaux bruyants qu’il juge utile de réaliser pendant ces horaires qui ont été délimitées par le conseil municipal en respect du voisinage et de l’ensemble des villageois.
Vous comprendrez qu’exclure de cet arrêté les travaux « exceptionnels » ou ceux « qui n’ont aucun intérêt à être réalisés à ce moment » conduirait à des difficultés d’interprétation de cet arrêté qui rendrait son application impossible.
Surtout, une telle solution serait source de conflit entre riverains, chacun étant susceptible d’estimer que les travaux effectués par son voisin « n’ont aucun intérêt à être réalisés » pendant les tranches horaires visées par l’arrêté.
De plus, à chaque fois que quelqu’un engage des travaux bruyants pendant les horaires autorisés, il reviendrait au Maire de trancher s’il respecte l’arrêté, ceci, nécessairement de manière arbitraire, faute d’une définition claire « des travaux qui peuvent avoir ou non un intérêt à être réalisés » le dimanche matin, par exemple.
La solution au problème est le bon sens et la compréhension réciproque.
Bien cordialement, Alain RHEIN. Maire
Bonjour
Pratiquement tous les dimanches, surtout le matin, et parfois même l’après-midi (ex le 15/09), nous subissons des bruits liés à des travaux bruyants provenant d’un voisin. L’arrêté communal autorise les travaux bruyants le dimanche matin. Le voisin effectue, le découpage d’un vieux silo tour et je trouve, que cela ne relève pas d’une nécessité à être réalisé le dimanche matin. Est-il possible de faire évoluer cet arrêté afin d’ajouter un élément exceptionnel ou d’exclure les travaux tels que ceux qui n’ont aucun intérêt a être réalisés à ce moment. Merci de votre compréhension.
Bonjour,
C’est avec attention que nous avons pris connaissance de votre commentaire sur notre site Internet et vous remercions, tout d’abord, de votre visite sur le site de la commune. L’arrêté communal auquel vous faites référence précise que » Les activités de loisirs (bricolage, jardinage) exercées par des particuliers à l’aide d’outils, d’appareils ou d’instruments tels que tondeuses à gazon à moteur thermique, tronçonneuses, perceuses, raboteuses, scies mécaniques, ne doivent pas porter atteinte à la tranquillité du voisinage par la durée, la répétition ou l’intensité du bruit occasionné et ne peuvent être pratiquées les samedis, dimanches et jours fériés que pendant les horaires suivants :
– Samedis : de 8 heures à 12 heures et de 14 heures à 18 heures
– Dimanches et jours fériés : de 10 heures à 12 heures ».
Il est donc autorisé, à tous concitoyens, de mener des travaux bruyants qu’il juge utile de réaliser pendant ces horaires qui ont été délimitées par le conseil municipal en respect du voisinage et de l’ensemble des villageois.
Vous comprendrez qu’exclure de cet arrêté les travaux « exceptionnels » ou ceux « qui n’ont aucun intérêt à être réalisés à ce moment » conduirait à des difficultés d’interprétation de cet arrêté qui rendrait son application impossible.
Surtout, une telle solution serait source de conflit entre riverains, chacun étant susceptible d’estimer que les travaux effectués par son voisin « n’ont aucun intérêt à être réalisés » pendant les tranches horaires visées par l’arrêté.
De plus, à chaque fois que quelqu’un engage des travaux bruyants pendant les horaires autorisés, il reviendrait au Maire de trancher s’il respecte l’arrêté, ceci, nécessairement de manière arbitraire, faute d’une définition claire « des travaux qui peuvent avoir ou non un intérêt à être réalisés » le dimanche matin, par exemple.
La solution au problème est le bon sens et la compréhension réciproque.
Bien cordialement, Alain RHEIN. Maire