SMITOM. Procès-verbal des délibérations du Comité Directeur. Séance du vendredi 9 décembre 2016
Procès-verbal
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du lundi 19 décembre 2016
Procès-verbal
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du lundi 28 novembre 2016. Point 5: P.L.U. ATIP – Approbation des conventions relatives aux missions retenues
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Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du lundi 28 novembre 2016. Point 5: P.L.U. Délibération complémentaire à la délibération du lundi 20 juin 2016: Élaboration et fixation des modalités de concertation
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du lundi 28 novembre 2016
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AVIS AUX EXPLOITANTS AGRICOLES: Dégrèvement d’impôts directs, listes en mairie
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