Le procès-verbal de la séance du lundi 27 juillet 2020 sera disponible dès validation en séance suivante
Relevé des délibérations de la séance du Conseil Municipal du lundi 27 juillet 2020 Relevé-des-délibérations-de-la-séanceTélécharger
OLSE ‘ INFOS juillet 2020 https://documentcloud.adobe.com/link/review?uri=urn:aaid:scds:US:b0206ec7-f5b7-440f-98e7-bc87ff24776b
Plan Marshall :critères pour l’obtention des chèques vacances https://documentcloud.adobe.com/link/review?uri=urn:aaid:scds:US:1073f704-5f2e-436c-9841-62b648c36dbf
Arrêté N° 132/2020 pour prolongation de l’arrêté N° 130/2020 portant autorisation d’occuper le domaine public Arrêté-N°132-2020Télécharger
Arrêté du 30 juin 2020 fixant le sanglier (Sus-scrofa) comme espèce susceptible d’occasionner des dégâts (ESOD) ainsi que les modalités de destruction à tir de cette espèce sur l’ensemble du département du Bas-Rhin pour la campagne allant du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021. ArrêtéTélécharger
