Archive mensuelles: avril 2022

Auteur: Le secrétariat de la Mairie d'Olwisheim avril 29, 2022 0 Commentaires

Permis de construire: Liste des décisions

Auteur: Le secrétariat de la Mairie d'Olwisheim avril 26, 2022 0 Commentaires

Délibération CS n°2022-II-03 relative à l’analyse des résultats de l’application du schéma de cohérence territoriale de l’Alsace du Nord ( SCoTAN)

Auteur: Le secrétariat de la Mairie d'Olwisheim avril 20, 2022 0 Commentaires

Arrêté temporaire N° 06/2022 portant limitation de la vitesse des véhicules à 30 km/h rue principale

Auteur: Le secrétariat de la Mairie d'Olwisheim avril 19, 2022 0 Commentaires

Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal d’Olwisheim du lundi 28 février 2022

Auteur: Le secrétariat de la Mairie d'Olwisheim avril 12, 2022 0 Commentaires

P.V. réunions du Conseil

Le procès-verbal de la séance du mardi 5 avril 2022 sera disponible dès validation en séance suivante

Auteur: Le secrétariat de la Mairie d'Olwisheim avril 12, 2022 0 Commentaires

P.V. réunions du Conseil

Relevé des délibérations de la séance du Conseil Municipal du mardi 5 avril 2022

Auteur: Le secrétariat de la Mairie d'Olwisheim avril 12, 2022 0 Commentaires

Relevé des délibérations

Arrêté préfectoral du 08 avril 2022 autorisant le tir de nuit de l’espèce sanglier durant sa période de chasse (15 avril 2022/1er février 2023) et la destruction par des tirs de nuit de cette espèce en tant que de besoin dans le cadre de la prévention des dégâts (15 avril 2022/14 avril 2023)

Auteur: Le secrétariat de la Mairie d'Olwisheim avril 12, 2022 0 Commentaires

Arrêté préfectoral du 08 avril 2022 fixant le sanglier (Sus-scrofa) comme espèce susceptible d’occasionner des dégâts (ESOD) ainsi que les modalités de destruction à tir de cette espèce sur l’ensemble du département du Bas-Rhin pour la campagne allant du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023,

Auteur: Le secrétariat de la Mairie d'Olwisheim avril 12, 2022 0 Commentaires

Arrêté préfectoral du 08 avril 2022 fixant les périodes de chasse du gibier sédentaire pour la campagne cynégétique 2022/2023 dans le département du Bas-Rhin

Auteur: Le secrétariat de la Mairie d'Olwisheim avril 12, 2022 0 Commentaires