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Mois : janvier 2026

Notice explicative pour les demandes de permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir et déclaration préalable

notice_51434-13Télécharger
Publié le janvier 26, 2026Catégories UrbanismeLaisser un commentaire sur Notice explicative pour les demandes de permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir et déclaration préalable

Inscriptions scolaires 2026/2027

Les inscriptions des enfants d’Olwisheim pour l’école La Rose des Vents de Donnenheim auront lieu en Mairie d’Olwisheim à compter du 2 février 2026

Publié le janvier 26, 2026Catégories Inscriptions scolairesLaisser un commentaire sur Inscriptions scolaires 2026/2027

Elections municipales : mode de scrutin des élections municipales dans les communes de moins de 1 000 habitants

Le mode de scrutin a changé pour les élections municipales 2026 dans les communes de moins de 1 000 habitants :

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Publié le janvier 19, 2026Catégories Elections

Elections municipales 15 et 22 mars 2026

Date limite des inscription sur les listes électorales :

  • en ligne sur service-public.fr : mercredi 4 février 2026
  • en papier en Mairie : vendredi 6 février 2026
Publié le janvier 19, 2026Catégories Liste électorale

Élections municipales 2026: Décret de convocation des électeurs

Décret n° 2025-848 du 27 août 2025 fixant la date du renouvellement des co…cteursTélécharger
Publié le janvier 9, 2026Catégories Elections

Arrêté fixant pour les élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026, le nombre de conseillers municipaux et communautaires à élire pour chaque commune du département du Bas-Rhin.

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Publié le janvier 9, 2026Catégories Elections

SMITOM. Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur du 18 décembre 2025

SMITOM Procès-verbalTélécharger
Publié le janvier 6, 2026Catégories SMITOM

Délibération instaurant le droit de préemption urbain sur le territoire de la CAH

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Publié le janvier 6, 2026Catégories Communauté d'Agglomération de Haguenau

Délibération approuvant le PLUi de la CAH

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Publié le janvier 6, 2026Catégories PLUI CAH
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