Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal d’Olwisheim du lundi 26 septembre 2016
proces-verbal
Arrêté modifiant le périmètre de l’opération d’aménagement foncier agricole et forestier de la commune d’ECKWERSHEIM avec extension sur le territoire des communes de BERSTETT, d’OLWISHEIM et de VENDENHEIM
Arrêté
Arrêté préfectoral approuvant les statuts de l’Association Foncière de Remembrement de OLWISHEIM
Arrêté préfectoral
Arrêté interdisant le rejet des déchets de toute nature y compris les déchets verts dans les ruisseaux Muehlbach et Vierbrückgraben
Arrêté
Rapport de visite de la STEP
Rapport de visite de la STEP
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal, séance du lundi 20 juin 2016. P.L.U. : Élaboration et fixation des modalités de concertation
PLU Élaboration
Site AIRBNB. Chambre pour 2 personnes à louer à Olwisheim
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal d’Olwisheim du lundi 20 juin 2016
Procès-verbal
Procès-verbal des délibérations de l’Assemblée Générale Extraordinaire de l’Association Foncière de Remembrement d’Olwisheim & Statuts modifiés
Procès-verbal Statuts
Projet de modification n°4 portant sur le volet environnemental du SCOTERS. Enquête publique du 30 mai 2016 au 30 juin 2016
Note-synthese