Arrêtés

Arrêté préfectoral complémentaire fixant des prescriptions additionnelles à l’arrêté préfectoral du 2 juin 2009 portant prescriptions particulières à la déclaration n°67-2009-00102 en application de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement relatives à la station d’épuration de OLWISHEIM

Auteur: Le secrétariat de la Mairie d'Olwisheim mars 17, 2023 0 Commentaires

Arrêté N° 01/2023 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement

Auteur: Le secrétariat de la Mairie d'Olwisheim mars 15, 2023 0 Commentaires

Arrêté permanent N° 21/2022

Auteur: Le secrétariat de la Mairie d'Olwisheim décembre 12, 2022 0 Commentaires

Arrêté de reconnaissance de calamité agricole gel sur arboriculture 2022

Auteur: Le secrétariat de la Mairie d'Olwisheim décembre 12, 2022 0 Commentaires

Arrêté N°20/2022 annulant et remplaçant l’arrêté N° 17/2022 du 27 septembre 2022 portant nomination de l’agent recenseur du recensement de la population 2023

Auteur: Le secrétariat de la Mairie d'Olwisheim décembre 2, 2022 0 Commentaires

Arrêté permanent N°19/2022 portant modification des modalités d’éclairement nocturne sur le périmètre de la commune

Auteur: Le secrétariat de la Mairie d'Olwisheim novembre 7, 2022 0 Commentaires

Arrêté N° 18/2022 portant désignation d’un correspondant incendie et secours

Auteur: Le secrétariat de la Mairie d'Olwisheim octobre 28, 2022 0 Commentaires

Arrêté N° 17/2022 portant nomination de l’agent recenseur du recensement de la population 2023

Auteur: Le secrétariat de la Mairie d'Olwisheim octobre 3, 2022 0 Commentaires

Arrêté N° 16/2022 portant nomination du coordonnateur communal du recensement de la population

Auteur: Le secrétariat de la Mairie d'Olwisheim octobre 3, 2022 0 Commentaires

Arrêté N° 15/2022 portant réglementation temporaire de la circulation

Auteur: Le secrétariat de la Mairie d'Olwisheim septembre 23, 2022 0 Commentaires