Le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 20 avril 2023 sera disponible dès validation en séance suivante
Conseil Municipal du jeudi 20 avril 2023: Liste des délibérations Liste-des-deliberations-1Télécharger
Extraits du registre des délibération du Conseil Municipal . Séance du mercredi 29 mars 2023 ExtraitsTélécharger
Arrêté préfectoral autorisant le tir de nuit de l’espèce sanglier durant sa période de chasse (15 avril 2023/1er février 2024) et la destruction par des tirs de nuit de cette espèce en tant que de besoin dans le cadre de la prévention des dégâts (15 avril 2023/14 avril 2024). AP_TirDeNuit_2023_2024Télécharger
Arrêté préfectoral fixant le sanglier (Sus-scrofa) comme espèce susceptible d’occasionner des dégâts (ESOD) ainsi que les modalités de destruction à tir de cette espèce sur l’ensemble du département du Bas-Rhin pour la campagne allant du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024, AP_SanglierESOD_2023_2024Télécharger
Arrêté préfectoral fixant les périodes de chasse du gibier sédentaire pour la campagne cynégétique 2023/2024 dans le département du Bas-Rhin AP_OuvertureChasse_2023_2024Télécharger