Relevé des délibérations de la séance du Conseil Municipal du jeudi 3 décembre 2020 Releve-des-deliberationsTélécharger
Arrêté préfectoral modifiant et complétant l’arrêté du 05 novembre 2020 fixant les modalités d’actions de régulation de la faune sauvage et de destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts pendant la période de confinement mise en place par le gouvernement dans le cadre de la lutte contre la propagation du coronavirus. 20_12_04_AP_signe_derogation-chasse-covid-Télécharger
Arrêté permanent N° 141/2020 instaurant la mise en place de « cédez le passage » sur la rue Principale au droit des croisements : – avec l’impasse Ritter – avec la rue de la Rivière Arrete-N°-141-2020Télécharger
SMITOM: Procès-verbal des délibérations du Comité Directeur du Syndicat de la réunion du 23 octobre 2020 Proces-verbalTélécharger