Ressources des impôts sur rôles et des impôts auto-liquidés perçues à Olwisheim en 2016
Etat 1288M
Dispositif
SMITOM. Procès-verbal des délibérations du Comité Directeur. Séance du vendredi 9 décembre 2016
Procès-verbal
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du lundi 19 décembre 2016
Procès-verbal
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du lundi 28 novembre 2016. Point 5: P.L.U. ATIP – Approbation des conventions relatives aux missions retenues
extrait-dcm-2convention
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du lundi 28 novembre 2016. Point 5: P.L.U. Délibération complémentaire à la délibération du lundi 20 juin 2016: Élaboration et fixation des modalités de concertation
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du lundi 28 novembre 2016
proces-verbal
AVIS AUX EXPLOITANTS AGRICOLES: Dégrèvement d’impôts directs, listes en mairie
avis
Avis de dépôt du plan + Arrêté pour l’ Aménagement Foncier Agricole et Forestier de la commune d’Eckwersheim avec extension sur les communes de Berstett, d’Olwisheim et de Vendenheim
avis-arrete