Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal, séance du lundi 20 juin 2016. P.L.U. : Élaboration et fixation des modalités de concertation PLU Élaboration
Procès-verbal des délibérations de l’Assemblée Générale Extraordinaire de l’Association Foncière de Remembrement d’Olwisheim & Statuts modifiés Procès-verbal Statuts
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